1. Données d’identification
Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs de ce site internet sont informés des données d’identification suivantes concernant son titulaire :
- Titular: Anthony LÓPEZ BRUN BUISSON
- NIF: 26069158S
- Adresse : Carrer de Salvador Olivella, 2, local 10
- Adresse électronique : alopez@aliantis.es
- Téléphone : (+34) 622 943 557
- Nom de domaine : aliantis.es
2. Objet
Le présent site internet a pour objet de fournir des informations sur les services d’Aliantis, ainsi que de faciliter la prise de contact et la demande de rendez-vous par les utilisateurs.
3. Conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation de ce site internet confèrent la qualité d’utilisateur et impliquent l’acceptation des présentes conditions dès le moment de cet accès.
L’utilisateur s’engage à utiliser ce site internet, ses contenus et ses services conformément à la loi, à la bonne foi, à l’ordre public et aux présentes conditions. Il s’engage également à ne pas utiliser le site à des fins illicites ou nuisibles aux intérêts ou aux droits de tiers, ni à causer de dommages, rendre inutilisable ou détériorer le fonctionnement du site.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
L’ensemble des contenus du site internet, y compris, à titre énonciatif et non limitatif, les textes, images, designs, logotypes, structure, fichiers et autres éléments, sont protégés par la réglementation en matière de propriété intellectuelle et industrielle et appartiennent à Anthony LÓPEZ BRUN BUISSON ou, le cas échéant, à des tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, distribution, transformation, communication publique, mise à disposition ou toute autre forme d’exploitation, totale ou partielle, des contenus de ce site internet sans l’autorisation préalable et expresse du titulaire est interdite.
5. Responsabilité
Le titulaire ne garantit pas l’absence d’erreurs dans l’accès au site internet ou dans ses contenus, bien qu’il adoptera des mesures raisonnables pour les éviter et, le cas échéant, les corriger.
Le titulaire ne pourra être tenu responsable des dommages ou préjudices pouvant résulter de l’utilisation des informations contenues sur ce site internet ni de l’intervention de tiers par le biais d’accès non autorisés.
Il ne pourra pas non plus être tenu responsable du contenu des sites internet de tiers accessibles via des liens depuis ce site, dès lors qu’il n’exerce aucun contrôle sur ceux-ci.
6. Liens externes
Dans le cas où ce site internet inclurait des liens vers des pages externes, ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. Le titulaire n’assume aucune responsabilité quant aux contenus, politiques ou pratiques de ces sites externes.
7. Protection des données
Les données personnelles pouvant être recueillies via ce site internet seront traitées conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données. Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la Politique de confidentialité correspondante.
8. Utilisation des cookies
Ce site internet peut utiliser des cookies techniques et, le cas échéant, d’autres cookies soumis au consentement de l’utilisateur. Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la Politique de cookies correspondante.
9. Législation applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par la législation espagnole.
Pour la résolution de tout litige ou différend lié à ce site internet, les parties se soumettront aux juridictions compétentes conformément à la réglementation applicable.
